Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DESSEILLES TEXTILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESSEILLES TEXTILES domicilié(e) 76-78 Boulevard Gambetta , BP 106,62102 CALAIS CEDEX (dossier no 2230043) - 62102 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2230043) - 75008 - France.
La marque FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESSEILLES TEXTILES S.A. - 76-78 Boulevard Gambetta , BP 106,62102 CALAIS CEDEX (dossier no 2230043) - 62102 - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2230043) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230043 - Publication au BOPI 2002-10-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13
Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489544 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349908 - Publication au BOPI 2002-07-02
Inscription le 3 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365025 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°439991 - Publication au BOPI 2006-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; tissus élastiques; tissus en fibre de verre à usage textile; tissus imitant la peau d'animaux; tissus recouverts de motifs destinés à la broderie; tissu chenillé; tissus pour la lingerie; linge de lit; linge de bain à l'exception des vêtements; linge de maison; linge de table en matières textiles; linge ouvré; tentures murales en matières textiles; chiffons; cotonnades; couvertures de lit; couvertures de voyages; bannières; drapeaux; étiquettes en tissu; étoffes; toiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tricots (tissus). Vêtements à l'exception des vêtements de poupées et des vêtements de protection contre les accidents; les irradiations et le feu; chaussures; chapellerie.Dentelles et broderies; rubans et lacets; galons à border; cordon à border; lacets à border; passementerie; soutaches; tresses
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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